Déposée le 2 février 2004 par GRAS Sophie et BALOYAN Krikor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « T'CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Les déposants sont GRAS Sophie domicilié(e) 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et BALOYAN Krikor domicilié(e) 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie GRAS domicilié(e) 190 chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque T'CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'CHAT est expirée depuis le 2 février 2014.
GRAS Sophie - 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
BALOYAN Krikor - 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Sophie GRAS - 190 chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
– vêtements, chaussures, chapellerie. – sacs d'écoliers, serviettes d'écolier, fourreaux de parapluies, parapluies, portes cartes, portes documents, portefeuilles, portes monnaies, non en métaux précieux, réticules, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, similicuir, trousses de voyage, valises, étuis pour clé, bourses, sacs de campeurs, cartables, imitations de cuir, gibecières, sacs à provision.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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