Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'CHAT
GRAS Sophie
BALOYAN Krikor

Numéro de dépôt :
3270888
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/02/2014
T\'CHAT de GRAS Sophie

Présentation de la marque T'CHAT

Déposée le 2 février 2004 par GRAS Sophie et BALOYAN Krikor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « T'CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont GRAS Sophie domicilié(e) 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et BALOYAN Krikor domicilié(e) 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie GRAS domicilié(e) 190 chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque T'CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'CHAT est expirée depuis le 2 février 2014.


GRAS Sophie - 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

BALOYAN Krikor - 190 chemin des plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Sophie GRAS - 190 chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

– vêtements, chaussures, chapellerie. – sacs d'écoliers, serviettes d'écolier, fourreaux de parapluies, parapluies, portes cartes, portes documents, portefeuilles, portes monnaies, non en métaux précieux, réticules, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, similicuir, trousses de voyage, valises, étuis pour clé, bourses, sacs de campeurs, cartables, imitations de cuir, gibecières, sacs à provision.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.